En vertu de la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) du 21 juin 2004, voici les coordonnées de l’éditeur et du prestataire qui accueille le site: http://ecole-inclusive.sd.ac-dijon.fr
Site Internet:
[NON RENSEIGNÉ]
Directeur de la publication: [NON RENSEIGNÉ] – [NON RENSEIGNÉ]
Responsable(s) d’édition: [NON RENSEIGNÉ]
Hébergeur assurant le stockage direct et permanent: D.S.I. de l’académie de Dijon
Adresse de l’hébergeur:
2G rue du général Delaborde
21 000 Dijon
tel. : 03 80 44 84 00 – fax : 03 80 44 84 28
Webmestre: [NON RENSEIGNÉ] – [NON RENSEIGNÉ]
Droits d’auteurs
Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés.
Cookie
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. Le paramétrage de votre logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookies et éventuellement de la refuser selon la procédure décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr.
Droit de réponse
Toute personne nommée dans un article dispose d’un droit de réponse. Dans ce cas elle doit s’adresser au directeur de la publication dans un délai de trois mois après la publication de l’article. Le directeur de la publication dispose ensuite de trois jours pour publier la réponse, sous peine d’une amende de 3 750 euros. La publication de la réponse ne peut pas être facturée.
Le droit de réponse peut-être exercé auprès du directeur de la publication à l’adresse suivante : [NON RENSEIGNÉ]
Liens hypertextes
Ce site contient des liens hypertextes permettant l’accès à des sites qui ne sont pas édités par le responsable de ce site. En conséquence le directeur de publication ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites auxquels l’internaute aurait ainsi accès.
Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales.
Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l’exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.
Les fils RSS de Le groupe Ecole inclusive de l'académie de Dijon sont exclusivement destinés aux visiteurs du Le groupe Ecole inclusive de l'académie de Dijon en vue d’une utilisation personnelle et ne sauraient en aucun cas servir à alimenter d’autres sites sans l’accord exprès et préalable de Le groupe Ecole inclusive de l'académie de Dijon.
Liens hypertextes vers ce site
À l’exception de sites diffusant des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal et/ou à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe, vous pouvez créer un lien hypertexte vers notre Site sur votre site.
La mise en place de lien hypertexte n’autorise en aucune façon la reproduction d’éléments du site ou la présentation sur des sites tiers d’éléments du Site sous forme de Frame ou système apparenté.
Enfin, la mise en place de lien hypertexte n’autorise en aucune façon de proposer l’envoi d’un message pré-rédigé à une adresse mail liée au Site ou la mise en place d’un système permettant l’envoi massif de messages quelle qu’en soit la nature.
